Organismes à but non lucratif et entités exonérées d'impôt

Le Form 990 est un document public utilisé par les donateurs, financeurs, médias et régulateurs pour évaluer la santé financière de votre organisme, ses pratiques de gouvernance et son alignement sur sa mission. Des erreurs ou des informations incomplètes peuvent entraîner un contrôle de l'IRS, nuire à la confiance publique et compromettre les subventions. SMAART veille à ce que chaque Form 990 soit préparé avec une exactitude minutieuse et une transparence stratégique.

La comptabilité par fonds suit les ressources financières selon les restrictions des donateurs et les affectations décidées par l'organisme. Contrairement à la comptabilité commerciale centrée sur le bénéfice, elle garantit que les dons affectés servent uniquement leur objectif prévu, une exigence des GAAP, des financeurs et de l'IRS pour maintenir le statut d'exonération fiscale.

Oui. SMAART guide les organismes tout au long de la demande 501(c)(3), notamment la préparation du Form 1023/1023-EZ, l'examen des actes constitutifs, la mise en cohérence des statuts et les inscriptions d'exonération fiscale au niveau des États.

L'impôt sur les revenus d'activités non liées à la mission (UBIT) s'applique lorsqu'un organisme à but non lucratif tire des revenus d'activités sans lien substantiel avec son objet exonéré. Les situations courantes comprennent les revenus publicitaires, les loyers de biens financés par emprunt et certains investissements dans des sociétés de personnes. SMAART vous aide à identifier l'exposition à l'UBIT, déposer le Form 990-T et mettre en place des stratégies pour limiter l'incidence fiscale.

Absolument. Nous préparons votre organisme aux audits financiers et aux audits uniques (single audits, pour les entités recevant un financement fédéral), réunissons toute la documentation requise, assurons la liaison avec les auditeurs externes et vous aidons à répondre aux constatations ou observations des lettres de recommandations à la direction.